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Horizon Innovation
Jonathan BUCCI
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Directeur de la publication : Jonathan BUCCI.

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Hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
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RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07 (depuis l’étranger)
Contact : contacter OVHcloud.

Contenus du site

Le site présente les prestations de Horizon Innovation et des informations générales sur les dispositifs de financement de la recherche et de l’innovation. Les règles applicables dépendent notamment de la période, de la situation de l’entreprise et de la nature des travaux.

Le simulateur fournit une première orientation à partir des réponses renseignées. Il ne remplace pas l’examen du projet, des dépenses et des justificatifs, et ne constitue pas une décision de l’administration fiscale.

Les sources officielles et la période étudiée sont précisées sur la page Repères fiscaux & sources.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo et les éléments graphiques sont protégés dans les conditions prévues par le droit de la propriété intellectuelle. Leur réutilisation doit respecter les droits des titulaires et les licences applicables, ainsi que les exceptions prévues par la loi.

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Le fonctionnement du formulaire de contact et du simulateur est décrit dans la page Confidentialité.

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Le site est soumis au droit français. Les éventuels litiges relèvent des juridictions compétentes selon les règles applicables.