Faites avancer vos projets avec un accompagnement adapté, de l’éligibilité à la constitution de vos dossiers.
Recherche ou innovation produit : identifions les dispositifs adaptés à vos travaux. Innover ne suppose pas toujours de mener des travaux de recherche.
Horizon Innovation est un cabinet de conseil spécialisé dans l’accompagnement des entreprises pour leurs projets de R&D et d’innovation.
CIR, CII, CICo, JEI, aides et subventions :
un accompagnement complet ou à la carte.
Le Crédit d’Impôt Recherche est un dispositif fiscal qui soutient les entreprises investissant dans la recherche et le développement, leur permettant de récupérer 30 % de leurs dépenses de R&D et de se projeter dans l’avenir.
Comprendre le dispositifVous concevez un prototype de produit nouveau présentant des performances supérieures au marché ? Le CII est réservé aux PME au sens européen : 20 % en métropole, hors Corse, sur une assiette plafonnée à 400 000 € par an.
Comprendre le dispositifVotre jeune entreprise consacre une part importante de ses charges à la recherche ? Le statut JEI ouvre, sous conditions, des exonérations sociales et certains avantages fiscaux. Le seuil de R&D applicable en 2026 est de 20 %.
Comprendre le dispositifÉtude de faisabilité, développement, expérimentation ou transition écologique : identifiez les aides de Bpifrance, de l’ADEME et des collectivités adaptées à votre projet et à son calendrier.
Comprendre le dispositifVous menez des travaux de recherche avec un laboratoire ? Le CICo peut soutenir certaines collaborations avec un organisme agréé, sous réserve d’examiner le contrat, les travaux et les dépenses.
Comprendre le dispositifVos logiciels ou brevets génèrent des revenus ? Étudiez le régime fiscal applicable à leur résultat net éligible, notamment pour les licences et les offres SaaS.
Comprendre le dispositifVous réalisez des travaux de recherche ou d’innovation pour vos clients ? Horizon Innovation vous accompagne dans la rédaction et le dépôt de vos demandes d’agrément CIR et CII : analyse des travaux, choix du projet à présenter, constitution du dossier technique et accompagnement jusqu’au dépôt.
Quelques questions pour distinguer recherche, innovation produit et statut JEI. Recevez une orientation expliquée et les prochaines étapes à préparer.
Nous examinons vos travaux et vos dépenses pour identifier les dispositifs adaptés à votre situation et les éléments nécessaires à leur justification.
Chaque étape contribue à construire un dossier cohérent, documenté et traçable.
Découvrir l’accompagnementAnalyse approfondie des activités de R&D et d’innovation au regard des critères d’éligibilité aux différents dispositifs fiscaux.
Identification des dépenses éligibles, affectation aux travaux concernés et contrôle des pièces justificatives pour établir une valorisation cohérente et traçable.
Réalisation d’états de l’art pour les travaux de R&D et d’analyses de marché pour les projets d’innovation produit, afin d’étayer les critères du dispositif concerné.
Rédaction de dossiers techniques structurés autour des critères du dispositif, des travaux réalisés et des résultats documentés.
Préparation des éléments de réponse et accompagnement des échanges avec l’administration pour expliquer les travaux et justifier les dépenses déclarées.
Accompagnement personnalisé dans les projets d’innovationNous vous aidons à relier vos demandes de financement à la réalité de vos travaux et aux pièces qui les justifient.
De l’analyse d’éligibilité à la préparation des dossiers techniques et financiers, nous identifions les éléments étayés, les points à clarifier et les justificatifs à compléter.
En cas de demande de l’administration, nous vous accompagnons pour expliquer les travaux réalisés et les dépenses déclarées, selon le périmètre de la mission convenu ensemble.
Nous explicitons les critères d’éligibilité, les dépenses retenues et les points de vigilance. Vous disposez d’une vision claire du périmètre proposé et des éléments nécessaires pour le justifier.
Nous construisons avec vous une démarche adaptée à vos projets et à vos ressources, avec un suivi des éléments techniques et financiers tout au long de l’accompagnement.
États de l’art, comparaisons de marché, essais et traçabilité des dépenses : nous relions chaque demande de financement aux éléments qui la soutiennent.
Comprendre vos travaux est le point de départ de notre accompagnement. Nous échangeons avec vos équipes pour distinguer les enjeux scientifiques et techniques, les objectifs d’innovation produit et les dépenses associées.
Vous pouvez nous confier une mission complète ou une intervention ciblée : audit, valorisation des dépenses, rédaction technique, demande d’agrément ou assistance en contrôle fiscal.
Vous souhaitez engager une collaboration avec un laboratoire de recherche académique ? Nous pouvons vous accompagner dans la mise en relation et examiner le cadre de financement du projet.
Découvrir le financement de la recherche collaborativeUn dispositif se choisit à partir de vos travaux, de votre entreprise et des preuves disponibles.
Consulter les sources officiellesLe CIR concerne la recherche : incertitudes, démarche expérimentale et nouvelles connaissances. Le CII concerne la conception de prototypes ou d’installations pilotes de produits nouveaux se distinguant des produits du marché. La nouveauté pour votre entreprise seule ne suffit pas.
Un brevet et un laboratoire dédié ne sont pas obligatoires pour le CIR. Ce sont la nature des travaux, la démarche suivie et leur documentation qui comptent. Un brevet seul ne démontre pas l’éligibilité.
CIR, CII et JEI peuvent se combiner si leurs conditions respectives sont remplies. Une même dépense ne peut pas être déclarée deux fois en CIR et CII. Les aides publiques liées aux opérations sont à examiner pour déterminer l’assiette.
L’IP Box concerne le résultat net issu de certains actifs de propriété intellectuelle, comme les logiciels originaux protégés par le droit d’auteur et les brevets. Elle repose sur une analyse distincte du CIR et du CII. Découvrir le dispositif, les licences et le SaaS.
Une présentation du projet, ses objectifs, les difficultés rencontrées, les essais ou prototypes et les ressources mobilisées. Un état de l’art pour le CIR ou une comparaison de marché pour le CII aide à préciser le diagnostic.
Il fournit une première orientation à partir de vos réponses, sans examen des pièces. L’analyse technique et fiscale de votre situation reste nécessaire. Le résultat n’est ni une décision administrative ni un rescrit.
Faisons le point sur vos travaux, vos besoins de financement ou vos actifs de propriété intellectuelle. Définissons ensemble les prochaines étapes.
